Déposée le 3 mai 2002 par Crez Philippe et Jezequel Benedicte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « silvadec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Les déposants sont Crez Philippe domicilié(e) 26 av Guy de Collongue,69130 Ecully - 69130 - France et Jezequel Benedicte domicilié(e) 2 rue des Charmes,44190 Clisson - 44190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JEZEQUEL Benedicte domicilié(e) 2 rue des Charmes,44190 Clisson - 44190 - France.
La marque silvadec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque silvadec est expirée depuis le 3 mai 2012.
Crez Philippe - 26 av Guy de Collongue,69130 Ecully - 69130 - France
Jezequel Benedicte - 2 rue des Charmes,44190 Clisson - 44190 - France
Mme JEZEQUEL Benedicte - 2 rue des Charmes,44190 Clisson - 44190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'horticulture et la sylviculture. Bois mi-ouvrés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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